Mentions légales La Fée du Comptoir

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IDENTIFICATION DE LA SOCIETE ET PUBLICATION

Informations sur l’éditeur du site web

 

Société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE

Société par actions simplifiée unipersonnelle

Capital social : 10 000 euros

Adresse : 1170 Chemin de l’Ouraille – 76480 Roumare

Immatriculé au RCS de ROUEN sous le n° 813 471 232

Tel. : 06 67 29 23 84

APE : 4791B

La directrice de la publication : Madame Marie Hurdiel.

Adresse électronique : marie@lafeeducomptoir.fr

 

Informations sur l’ hébergeur :

GANDI SAS

63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,

Le site est la propriété exclusive de la société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE S.A.S.U. Il a été conçu et réalisé par la société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE S.A.S.U.

La société Boissons artisanales de France S.A.S.U. bénéficie d'une assurance professionnelle souscrite auprès de MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9.

 

CONTENU DU SITE

Le Site est exploité par la société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE S.A.S.U.

Il présente à la vente des boissons alcoolisées et des boissons non alcoolisées françaises et des accessoires pour la dégustation.

Cette présentation constitue une offre de contracter pour les clients en ayant la capacité juridique : conformément à l’Article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente de boissons alcoolisées est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. Plus d'infos : www.2340.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droit d’auteur

Le Site constitue une œuvre originale et la société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE S.A.S.U. est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L. 111-1 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus par le présent Site peuvent constituer des œuvres de l’esprit bénéficiant, ainsi, de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de la société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE S.A.S.U. est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L. 331-1 et suivant et L. 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’ article L. 122-5 de ce même Code.

 

DROIT DES MARQUES

Les marques des fournisseurs et des partenaires de la société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE, ainsi que les logos figurant sur le Site leur confèrent une exclusivité d’exploitation de celles-ci.

Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site, sans l'autorisation expresse de la société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE S.A.S.U., est donc prohibée, au sens des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Liens hypertextes

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De plus, 

Conformément à l’Article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite, le client s’engage à communiquer sa date de naissance afin de vérifier sa capacité juridique à contracter.

Nous vous rappelons que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et doit être consommé avec modération.(plus d'infos www.2340.fr)

La société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE S.A.S.U. respecte les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée en 2004 et à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.

L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de la société BOISSONS ARTISANALES DE FRANCE S.A.S.U., par courrier à l’adresse de la société mentionnée ci-dessus (Cf : Rubrique Identification) ou par email, à l’adresse marie@lafeeducomptoir.fr

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